Filtrage par : conseils 2023

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/11/2023
2. Adhésion au groupement de commandes pour la confection et fourniture de repas en liaison froide pour les écoles du territoire communautaire  (Délibération)
3. Recrutement à compter du 01/01/2024 d’un agent contractuel sur un emploi d’Adjoint administratif 1^ère classe afin d’accompagner Madame MARCUSSE pour le secrétariat de Mairie. (Délibération)

4. Informations complémentaires

Planification des dates des réunions de conseils municipaux pour l’année 2024

Conseil municiapl du 13 Novembre 2023

Ordre du jour:

1. Approbation du compte rendu du 02 Octobre 2023
2. Subvention par enfant pour l’ALSH qui s’est déroulé du 10 au 28 juillet 2023 (Délibération)
3. Tarification communale 2024 : cantine/garderie et salle des fêtes (Délibération)
4. Présentation d’un programme travaux entretien de voiries 

Conseil municipal du 02 Octobre 2023

Ordre du jour:

1. Approbation du compte rendu du 18 septembre 2023
2. Délibération concernant la charte de l'accompagnateur dans le cadre des transports scolaires
3. Délibération pour révision crédits budgétaires pour écritures comptables sur immobilisations
4. Délibération Election du 2eme adjoint
5. Délibération sur le transfert de la compétence Eclairage public
6. Délibération Nomination d'un référent déontologie
7. Informations complémentaires

Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023

Ordre du jour:

1. Approbation du compte rendu du 09 juin 2023
2. Délibération concernant la décision du maintien du 2eme adjoint dans ses fonctions
3. Conseil d'école du 27/06/2023
4. Délibération : Attribution 2023 de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
5. Informations complémentaires

Ordre du jour:

1. Approbation du compte rendu du 09 mai 2023
2. Elections sénatoriales et élection des délégués
3. Entretien des espaces verts : Société Edivert
4. RODP Orange : Redvance d'occupation du domaine public
5. Informations complémentaires

Ordre du jour:

1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 03/04/2023
2. Equipement informatique du bureau du maire
3. Décision modificative - projet participation citoyenne
4. Informations complémentaires

Ordre du jour :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06/03/2023

Retour sur la Commission des Finances du 27 mars 2023

Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget principal M57

Vote du Budget Principal M57 2023

Travaux aménagement terrain coeur de bourg. Décision modificative sur BP 2023

Point aménagement dudit terrain

Décision modificative supplémentaire à prévoir sur BP 2023 concernant le projet de participation citoyenne

Retour conseil d'école du vendredi 10 mars 2023

Informations complémentaires 

Ordre du jour :

01 Approbation du compte rendu du 6 février 2023

02 Affectation du résultat de l'exercice 2022 de la Commune - Budget principal M57A

03 Décision modificative après modification de l'affectation du résultat 2022 M57A de la Commune

04 Vote des taux communaux d'imposition pour l'année 2023

05 Groupement de commande relative à des travaux d'entretien et d'adaptation de voirie

06 Renouvellement contrat entretien Société  EDIVERT

07 Informations complémentaires

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
2. Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Principal M57 (délibération)
3. Vote du compte administratif 2022 – Budget Principal M57 (délibération)
4. Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la Commune – Budget M57 (délibération)
5. Vote des subventions 2023 aux Associations (délibération)
6. Vote du Budget Principal M57 2023 (délibération)
7. Vote des taux d’imposition 2023 – Etat 1259 (Délibération)
8. Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12/12/2022
2. Délibération autorisant le Maire à recruter un agent contractuel sur un emploi permanent (Nouveau contrat pour le Remplacement de Madame JAUMAIN sur le poste de secrétaire de Mairie)
3. Fixation du montant de l'IFSE (Délibération)
4. Débat d'orientations budgétaires pour la préparation du Budget 2023 - M57
5. Informations complémentaires (Planification des dates des réunions de Conseils Municipaux pour l'année 2023)
6. Questions diverses