Filtrage par : conseils 2022

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14/11/2022
2. Convention d’adhésion à la Prestation Santé Prévention du Centre de Gestion (Délibération)
3. Convention d’adhésion à la Prestation Service INTERIM du Centre de Gestion (Délibération)
4. Convention d’adhésion à la Prestation Tutorat du Centre de Gestion (Délibération)
5. Groupement de Commande au titre de la Restauration Scolaire avec Chalons Agglomération
6. Rémunération des Agents Recenseurs et indemnisation du Coordonnateur Communal pour le recensement de la population du 19 janvier 2023 au 18 février 2023 (Délibération)
7. Boulevard périphérique nord-ouest (Tranche 2), demande d’avis de Mr le Président de Châlons Agglo concernant la poursuite du projet et son financement
8. Projet « Relation Citoyenne 2026 », réactualisation suite contact Préfecture
9. Modification du Règlement de Cimetière (Délibération)

10. Informations complémentaires

       - Planification des dates des réunions de Conseils Municipaux pour l’année 2023

- Distribution cartes de vœux

- Simplification du geste de tri à compter du 1/01/2023

11. Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 03 Octobre 2022
2. Préparation du repas des ainés
3. Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information de Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d’Agglomération de Châlons en Champagne (délibération)
4. Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 de la Communauté d’Agglomération de Châlons en Champagne (délibération)
5. Attribution 2022 de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) (délibération)
6. Entretien et maintenance de l’éclairage public, nouveau contrat au 01/01/2023
7. Point projet d’aménagement cœur de bourg
8. Adhésion à un groupement de commande Châlons Agglomération concernant la restauration méridienne

9. Informations complémentaires

       - Planification des vœux du Maire au vendredi 13 janvier 2023 à 18h30

- Planification des dates et horaires des réunions de Conseils Municipaux pour l’année 2023

- Devis réparation toiture école salle de motricité

- Devis pose et dépose illuminations de fin d’année

- Décision suite demande de mise en place sens unique rue des Vignes

- Conseil d’école du 18/10/2022

- Entretien avec Inspecteur de l’Education Nationale au 03/11/2022

10. Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du PV du Conseil Municipal du 5 Septembre 2022
2. Actualisation des tarifs pour la cantine (délibération)
3. Actualisation des tarifs de la salle des fêtes (délibération)
4. Contrat de travail de deux agents pour le remplacement d’un agent titulaire indisponible
5. Subvention pour l’accueil de loisirs du 11 au 29 juillet 2022 (délibération)
6. Aménagement du terrain – Décision modificative (délibération)
7. Devis travaux de couverture entrée salle de motricité groupe scolaire

8. Questions diverses

Demande de la mise en place d’un sens unique dans la rue des Vignes

Demande d’installation d’un radar pédagogique rue de Dampierre

Réflexion sur la durée d’allumage de l’éclairage public et de l’installation des décors de fin d’année

ORDRE DU JOUR :

      1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2022

2. Groupement de commandes AGGLO : Renouvellement des marchés
3. Aménagement du terrain – Avancement des travaux
4. Compte rendu du Conseil d’école du 28/06/2022
5. Rapport d’activités de Châlons Agglomération – Année 2021
6. Repas des ainés du 22 Mai 2022 - Délibération
7. Demande de RODP  - Communications électroniques – Délibération
8. Actualisation du tarif de l’épicerie sociale
9. Institution de la taxe d’aménagement
10. Informations complémentaires :

Effectifs de la rentrée scolaire 2022-2023

Tarification communale / cantine / garderie / salle des Fêtes

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2022
2. Indemnité de prestations de services « Les Petits Gastronomes »
3. Choix des prestataires pour l’implantation de la machine à pain et du distributeur de pizzas
4. Recrutement d’un saisonnier pour le service technique du 17 mai au 29 juillet 2022
5. Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement 2023

6. Informations complémentaires

• Permanences des bureaux de votes Elections Législatives des 12 et 19 juin 2022
• Point sur la permanence de Madame la Députée Lise MAGNIER du Jeudi 12 mai 2022 et de Monsieur Jean-Louis DEVAUX du lundi 30 mai 2022
• Point sur le repas des ainés de dimanche 22 mai 2022. 
• Grand Est : Subvention FEADER acceptée pour projet aménagement du terrain rue de la mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Avenant au contrrat de prestations de services "Les Petits Gastronomes"

Proposition devis pour remplacement tables de la salle des fêtes

Devis démoussage toiture groupe scolaire

Approbation du projet relation citoyenne 2020/2026 

Informatrions complémentaires

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2022

Vote du taux des taxes locales  - Etat 1259

Démission de Mr Emeric AMBELLOUIS

Recours au groupement de commande entretien espaces verts

Recrutement de Mme Laetitia JAUMAIN (Sucession de Mme MARCUSSE)

Entretien de voirie Châlons AGGLO et arasement des accotements

Dispositif de collecte des déchets, information suite réunion Châlons AGGLO du 24 mars 2022

Projet Charte PLUI désignation référent commune, suite réunon Châlons AGGLO du 17 mars 2022

Retour suite réunion PLH en Mairie du 23 mars 2022

Point d'étape réflexion aménagement terrain rue de la Mairie, délibération approuvant le plan de financement avec détail des montants

Informations complémentaires

Commission des Impôts fonciers - Lundi 25 avril 2022

Repas des Ainés - Dimanche 22 mai 2022

Défibrillateur reçu et posé

Travaux serrurerie école, intervention de l'entreprise ROUX

Permanences des bureaux de votes Elections Présidentielles des 10 et 24 avril 2022

Devis dalle machine à pizza

Loi 3 DS

Ordre du jour:

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2022

Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal M14

Vote du compte administratif 2021 - Budget Principal M14

Affectation du résultat de l'exercice 2021 de la Commune - Budget M14

Vote des subventions 2022 aux Associations 

Vote du Budget Principal M57 2022

Modification du temps de travail de Monsieur Emeric AMBELLOUIS

Transformation numérique des Colléctivités, proposition de trois projets

Informations complémentaires

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 janvier 2022

Délibération autorisant le Maire à accepter l'indemnité relative au sinistre "dégâts des eaux" survenu au Groupe Scolaire "du Plantinot"

Débat d'orientations budgétaires pour préparation Budget 2022 M57

Informations complémentaires :

Repas des Ainés

La fabrique de Charley

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2021

Délibération autorisant le Maire à recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent

Convention d'adhésion à la mission RGPD : Nomination d'un élu et d'un agent référent

Informations complémentaires