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Retrouvez l'ensemble des comptes rendus

    12 - DECEMBRE 2023

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/11/2023
    2. Adhésion au groupement de commandes pour la confection et fourniture de repas en liaison froide pour les écoles du territoire communautaire  (Délibération)
    3. Recrutement à compter du 01/01/2024 d’un agent contractuel sur un emploi d’Adjoint administratif 1ère classe afin d’accompagner Madame MARCUSSE pour le secrétariat de Mairie. (Délibération)
    1. Informations complémentaires

    Planification des dates des réunions de conseils municipaux pour l’année 2024

    12 - DECEMBRE 2022

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14/11/2022
    2. Convention d’adhésion à la Prestation Santé Prévention du Centre de Gestion (Délibération)
    3. Convention d’adhésion à la Prestation Service INTERIM du Centre de Gestion (Délibération)
    4. Convention d’adhésion à la Prestation Tutorat du Centre de Gestion (Délibération)
    5. Groupement de Commande au titre de la Restauration Scolaire avec Chalons Agglomération
    6. Rémunération des Agents Recenseurs et indemnisation du Coordonnateur Communal pour le recensement de la population du 19 janvier 2023 au 18 février 2023 (Délibération)
    7. Boulevard périphérique nord-ouest (Tranche 2), demande d’avis de Mr le Président de Châlons Agglo concernant la poursuite du projet et son financement
    8. Projet « Relation Citoyenne 2026 », réactualisation suite contact Préfecture
    9. Modification du Règlement de Cimetière (Délibération)
    1. Informations complémentaires

           - Planification des dates des réunions de Conseils Municipaux pour l’année 2023

    - Distribution cartes de vœux

    - Simplification du geste de tri à compter du 1/01/2023

    1. Questions diverses

    12 - DECEMBRE 2021

    Ordre du jour :

    Approbation dui compte rendu du Conseil Municipal du 8  novembre 2021

    Délibération autorisant le Maire à effectuer une demande de subvention auprès de la FEADER, pour l'appel à projet - Aménagement du terrain rue de la Mairie

    Délibération concernant l'adhésion à la mission RGPD du CDG 51

    Commission de contrôle des listes électorales

    12 - 02 DECEMBRE 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04/11/2024
    2. Tarification communale 2025 (délibération)
    3. Mise en place d’un contacteur chauffage à l’école (décision modificative n°3)
    4. Transfert de la compétence scolaire et périscolaire à Châlons AGGLO (délibération)
    5. Présentation, projets d’investissements 2025
    6. Informations complémentaires
    • Dates des prochains conseils municipaux
    • Grève du 5/12/2024
    • Réunion Participation Citoyenne du 9/12/2024 à 19h30, Dampierre au Temple
    • Proposition achat terrain

    11 - NOVEMBRE 2023

    Conseil municiapl du 13 Novembre 2023

    Ordre du jour:

    1. Approbation du compte rendu du 02 Octobre 2023
    2. Subvention par enfant pour l’ALSH qui s’est déroulé du 10 au 28 juillet 2023 (Délibération)
    3. Tarification communale 2024 : cantine/garderie et salle des fêtes (Délibération)
    4. Présentation d’un programme travaux entretien de voiries 

    11 - NOVEMBRE 2022

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 03 Octobre 2022
    2. Préparation du repas des ainés
    3. Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information de Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d’Agglomération de Châlons en Champagne (délibération)
    4. Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 de la Communauté d’Agglomération de Châlons en Champagne (délibération)
    5. Attribution 2022 de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) (délibération)
    6. Entretien et maintenance de l’éclairage public, nouveau contrat au 01/01/2023
    7. Point projet d’aménagement cœur de bourg
    8. Adhésion à un groupement de commande Châlons Agglomération concernant la restauration méridienne
    1. Informations complémentaires

           - Planification des vœux du Maire au vendredi 13 janvier 2023 à 18h30

    - Planification des dates et horaires des réunions de Conseils Municipaux pour l’année 2023

    - Devis réparation toiture école salle de motricité

    - Devis pose et dépose illuminations de fin d’année

    - Décision suite demande de mise en place sens unique rue des Vignes

    - Conseil d’école du 18/10/2022

    - Entretien avec Inspecteur de l’Education Nationale au 03/11/2022

    1. Questions diverses

    11 - NOVEMBRE 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2021

    Délibération autorisant le Maire à effectuer une demande de subvention. Plan de relance - Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

    Statuts de la communauté d'agglomération de Châlons en Champagne 

    Approbation du rapport de la CLECT (commission d'évaluation des charges transférées)

    Présentation du rapport d'activité des services CAC 2020

    Mise en place de la nomenclature budgétaire M57 à compter du 1er janvier 2022

    11 - 04 NOVEMBRE 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23/09/2024
    2. Création d’une police intercommunale (délibération)
    3. Subvention ALSH 2024 (délibération)
    4. Rapport d’activités CAC 2023
    5. Adhésion au contrat collectif de prévoyance du CDG (délibération)
    6. Suite à donner au porteur de projet KallistaEnergy (station IRVE ZA/éoliennes)
    1. Informations complémentaires
    • Vente d’un terrain
    • Devis réparation ascenseur

    10 - OCTOBRE 2023

    Conseil municipal du 02 Octobre 2023

    Ordre du jour:

    1. Approbation du compte rendu du 18 septembre 2023
    2. Délibération concernant la charte de l'accompagnateur dans le cadre des transports scolaires
    3. Délibération pour révision crédits budgétaires pour écritures comptables sur immobilisations
    4. Délibération Election du 2eme adjoint
    5. Délibération sur le transfert de la compétence Eclairage public
    6. Délibération Nomination d'un référent déontologie
    7. Informations complémentaires

    10 - OCTOBRE 2022

    ORDRE DU JOUR :

     

    1. Approbation du PV du Conseil Municipal du 5 Septembre 2022
    2. Actualisation des tarifs pour la cantine (délibération)
    3. Actualisation des tarifs de la salle des fêtes (délibération)
    4. Contrat de travail de deux agents pour le remplacement d’un agent titulaire indisponible
    5. Subvention pour l’accueil de loisirs du 11 au 29 juillet 2022 (délibération)
    6. Aménagement du terrain – Décision modificative (délibération)
    7. Devis travaux de couverture entrée salle de motricité groupe scolaire

     

    1. Questions diverses

    Demande de la mise en place d’un sens unique dans la rue des Vignes

    Demande d’installation d’un radar pédagogique rue de Dampierre

    Réflexion sur la durée d’allumage de l’éclairage public et de l’installation des décors de fin d’année

    10 - OCTOBRE 2021

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06 septembre 2021

    Recrutement d'un agent contractuel pour remplacement d'un agent titulaire indisponible

    Tarifs communaux à compter du 01/01/2022

    Admission en non-valeur, créances éteintes, suite jugement

    Admission en non-valeur

    Subvention pour l'accueil de loisirs du 12 au 30 juillet 2021

    09 - SEPTEMBRE 2023

    Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023

    Ordre du jour:

    1. Approbation du compte rendu du 09 juin 2023
    2. Délibération concernant la décision du maintien du 2eme adjoint dans ses fonctions
    3. Conseil d'école du 27/06/2023
    4. Délibération : Attribution 2023 de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
    5. Informations complémentaires

    09 - SEPTEMBRE 2022

    ORDRE DU JOUR :

          1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2022

    1. Groupement de commandes AGGLO : Renouvellement des marchés
    2. Aménagement du terrain – Avancement des travaux
    3. Compte rendu du Conseil d’école du 28/06/2022
    4. Rapport d’activités de Châlons Agglomération – Année 2021
    5. Repas des ainés du 22 Mai 2022 - Délibération
    6. Demande de RODP  - Communications électroniques – Délibération
    7. Actualisation du tarif de l’épicerie sociale
    8. Institution de la taxe d’aménagement
    9. Informations complémentaires :

    Effectifs de la rentrée scolaire 2022-2023

    Tarification communale / cantine / garderie / salle des Fêtes

    09 - SEPTEMBRE 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte du Conseil Municipal du 21 juin 2021

    Augmentation du temps de travail hebdomadaire de Madame VITRY Marie-Hélène

    Augmentation du temps de travail hebdomadaire de Madame DERVIN Christiane

    Décision modificative : Achat et pose de décorations d'illuminations de Noël

    Groupement de commandes AGGLO : Fourniture de sel de déneigement

    Adhésion contrat d'assurance des risques statutaires

    Retour groupe de travail aménagement terrain

    09 - 23 SEPTEMBRE 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                      

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24/06/2024
    2. Présentation porteur de projet - Kallista Energy
    3. PLUi CAC – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
    4. Adoption du rapport CLECT 2024 (délibération)
    5. Organisation du temps de travail (application des 1607h annuelles) (délibération)
    6. Achat d’une armoire de remise en température (décision modificative n°1)
    1. Informations complémentaires
    • Dégradation salle des fêtes
    • Information suite départ d’agents
    • Recrutement d’agents
    • Propositions de cours de sport
    • Devis matériel
    • Devis piscine

    06 - JUIN 2023

    Ordre du jour:

    1. Approbation du compte rendu du 09 mai 2023
    2. Elections sénatoriales et élection des délégués
    3. Entretien des espaces verts : Société Edivert
    4. RODP Orange : Redvance d'occupation du domaine public
    5. Informations complémentaires

    06 - JUIN 2022

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2022
    2. Indemnité de prestations de services « Les Petits Gastronomes »
    3. Choix des prestataires pour l’implantation de la machine à pain et du distributeur de pizzas
    4. Recrutement d’un saisonnier pour le service technique du 17 mai au 29 juillet 2022
    5. Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement 2023
    1. Informations complémentaires
    • Permanences des bureaux de votes Elections Législatives des 12 et 19 juin 2022
    • Point sur la permanence de Madame la Députée Lise MAGNIER du Jeudi 12 mai 2022 et de Monsieur Jean-Louis DEVAUX du lundi 30 mai 2022
    • Point sur le repas des ainés de dimanche 22 mai 2022. 
    • Grand Est : Subvention FEADER acceptée pour projet aménagement du terrain rue de la mairie.

    06 - JUIN 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2021

    Transfert de la compétence Urbanisme à Châlons AGGLO

    Décision modificative : Participation du SIEM pour effacement de réseaux Rue Principale 2ème Tranche

    Renouvellement du Bureau de l'Association Foncière

    06 - JUIN 2020

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2020

    Liste des personnes proposées pour siéger en Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

    Renouvellement de la commission de contrôle liste électorale

    Réunion de la Commission, Sports, Loisirs et Jeunesse

    Parcelles de terrain à vendre rue de la Mairie

    Tarif du repas du restaurant scolaire applicable au 1er/09/2020

    06 - JUIN 2020

    Ordre du jour

    • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2020
    • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
    • Délégation du Conseil Municipal au Maire
    • Election des Délégués auprès du SIEM
    • Mise en place des commissions communales et extra-communales
    • Vote des taux d'imposition pour l'année 2020
    • Groupement de commandes espaces verts Châlons Agglo
    • CDD Madame JACQUES Marion (accroissement temporaire d'activité)
    • Prime exceptionnelle - Agents communaux
    • Informations complémentaires

    06 - 24 JUIN 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/05/2024
    2. Renouvellement dérogatoire de la semaine d’école sur 4 jours
    3. Groupe scolaire du Plantinot, projet NEFLE, devis créations massifs pour pose buts multisports
    4. Projet abri bus, présentation des propositions des artistes sollicités
    1. Informations complémentaires
    • Elections Législatives du 30 juin et du 7 juillet 2024, bureaux de vote
    • Dates des conseils municipaux du 2ème semestre

    05 - MAI 2023

    Ordre du jour:

    1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 03/04/2023
    2. Equipement informatique du bureau du maire
    3. Décision modificative - projet participation citoyenne
    4. Informations complémentaires

    05 - MAI 2022

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2022

    Avenant au contrrat de prestations de services "Les Petits Gastronomes"

    Proposition devis pour remplacement tables de la salle des fêtes

    Devis démoussage toiture groupe scolaire

    Approbation du projet relation citoyenne 2020/2026 

    Informatrions complémentaires

    05 - MAI 2021

    Ordre du jour :

    Approbation  du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021

    Avis sur le Pacte de Gouvernance Châlons AGGLO - Mandature 2020/2026

    Informations complémentaires :

    Elections départementales et régionales

    - Organisation des scrutins

    - Permanences des bureaux de vote

    Loi 4D et transfert éventuel de la compétence scolaire à Châlons AGGLO

    05 - MAI 2020

    Ordre du jour

    Installation du Conseil Municipal

    Nomination du Secrétaire de Séance

    Election du Maire

    Détermination du nombre d'Adjoints

    Election des Adjoints

    05 - 19 MAI 2025

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31/03/2025
    2. Equipement informatique – poste secrétariat de mairie (décision modificatives n°1)
    3. Travaux rue des Vignes (décision modificative n°2)
    4. Informations complémentaires :
    • Recensement "Canicule" 2025

    05 - 13 MAI 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/04/2024
    2. Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent titulaire indisponible (délibération)
    3. Travaux de gestion des eaux pluviales rue de Cuperly et rue des Artisans par Chalons Agglo. Prise en charge par fond de concours à hauteur de 50% (délibération)
    4. Saisine du Maire en rapport avec l’emplacement du container à verres (délibération)
    1. Informations complémentaires

    Permanences pour l’organisation du bureau de vote – Elections Européennes du dimanche 9 juin 2024

    04 - AVRIL 2023

    Ordre du jour :

    Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06/03/2023

    Retour sur la Commission des Finances du 27 mars 2023

    Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget principal M57

    Vote du Budget Principal M57 2023

    Travaux aménagement terrain coeur de bourg. Décision modificative sur BP 2023

    Point aménagement dudit terrain

    Décision modificative supplémentaire à prévoir sur BP 2023 concernant le projet de participation citoyenne

    Retour conseil d'école du vendredi 10 mars 2023

    Informations complémentaires 

    04 - AVRIL 2022

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2022

    Vote du taux des taxes locales  - Etat 1259

    Démission de Mr Emeric AMBELLOUIS

    Recours au groupement de commande entretien espaces verts

    Recrutement de Mme Laetitia JAUMAIN (Sucession de Mme MARCUSSE)

    Entretien de voirie Châlons AGGLO et arasement des accotements

    Dispositif de collecte des déchets, information suite réunion Châlons AGGLO du 24 mars 2022

    Projet Charte PLUI désignation référent commune, suite réunon Châlons AGGLO du 17 mars 2022

    Retour suite réunion PLH en Mairie du 23 mars 2022

    Point d'étape réflexion aménagement terrain rue de la Mairie, délibération approuvant le plan de financement avec détail des montants

    Informations complémentaires

    Commission des Impôts fonciers - Lundi 25 avril 2022

    Repas des Ainés - Dimanche 22 mai 2022

    Défibrillateur reçu et posé

    Travaux serrurerie école, intervention de l'entreprise ROUX

    Permanences des bureaux de votes Elections Présidentielles des 10 et 24 avril 2022

    Devis dalle machine à pizza

    Loi 3 DS

    04 - AVRIL 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021

    Vote du taux des taxes locales - Etat 1259

    Revalorisation indiciaire pour l'Adjoint Administratif Principal 2ème Classe

    Reconduction diu contrat de l'Adjoint Territorial d'Animation

    Informations complémentaires

    04 - 15 AVRIL 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18/03/2024
    2. Groupement de commandes – marché de travaux de signalisation routière horizontale (délibération)
    3. Groupement de commandes – marché de travaux de signalisation routière verticale sur voirie (délibération)
    4. Groupement de commandes – marché d’entretien des espaces verts (délibération)
    5. Groupement de commandes – formation à l’hygiène et à la sécurité des agents à l’embauche (délibération)
    6. Modification de la durée hebdomadaire de service de l’agent polyvalent à 28/35ème (délibération)
    1. Informations complémentaires :
    • Courrier réclamation voisinage salle des fêtes

    03 - MARS 2023

    Ordre du jour :

    01 Approbation du compte rendu du 6 février 2023

    02 Affectation du résultat de l'exercice 2022 de la Commune - Budget principal M57A

    03 Décision modificative après modification de l'affectation du résultat 2022 M57A de la Commune

    04 Vote des taux communaux d'imposition pour l'année 2023

    05 Groupement de commande relative à des travaux d'entretien et d'adaptation de voirie

    06 Renouvellement contrat entretien Société  EDIVERT

    07 Informations complémentaires

    03 - MARS 2022

    Ordre du jour:

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2022

    Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal M14

    Vote du compte administratif 2021 - Budget Principal M14

    Affectation du résultat de l'exercice 2021 de la Commune - Budget M14

    Vote des subventions 2022 aux Associations 

    Vote du Budget Principal M57 2022

    Modification du temps de travail de Monsieur Emeric AMBELLOUIS

    Transformation numérique des Colléctivités, proposition de trois projets

    Informations complémentaires

    03 - MARS 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 février 2021

    Approbation du compte de gestion 2020 - Budget Principal M14

    Vote du compte administratif 2020 - Budget Principal M14

    Affectation du résultat de l'exercice 2020 de la Commune - Budget M14

    Vote du Budget Principal M14 2021

    Informations complémentaires :   

    Point sur les travaux de rénovation intérieure de la Salle des Fêtes

    Point sur l'enfouissement de réseaux Rue Principale

    Permanence d'une assistante sociale 1 jeudi par mois 

    03 - MARS 2020

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 février 2020

    Suppression du poste à 35 h Adjoint Technique

    Arrêté de modification de durée de temps de travail Adjoint Technique

    Finalisation du planning des tenues de permanences du bureau de vote

    Compte rendu de la réunion de la Commission "Fleurissement"

    Compte rendu de la réunion de la Commission "Cimetière"

     

    Informations complémentaires :

    Repas des ainés du dimanche 9 février 2020

    03 - 31 MARS 2025

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 03/03/2025
    2. Vote des taux communaux d'imposition pour l’année 2025 (délibération)
    3. Etude du transfert de la compétence scolaire à la communauté d’agglomération de Châlons

    03 - 18 MARS 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19/02/2024
    2. Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Primitif M57 (délibération)
    3. Vote du compte administratif 2023 - Budget Primitif M57 (délibération)
    4. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2023 de la Commune - Budget Primitif M57 (délibération)
    5. Vote des subventions 2024 aux Associations (délibération)
    6. Vote du Budget Primitif M57 2024 (délibération)
    7. Admission en non-valeur des créances de faible montant (Délibération)
    8. Fixation du nombre d’autorisations de stationnement des taxis
    1. Informations complémentaires
    • Courrier de La Fabrique de Charley – distributeur à pizza
    • Planification des dates des réunions de conseils municipaux pour le 2ème semestre 2024

    03 - 03 MARS 2025

    ORDRE DU JOUR :                                                                                     

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02/12/2024
    2. Groupement de commande - Prestations de nettoyage et d'entretien des bâtiments "vitreries et interventions diverses" (délibération)
    3. Installation d’un pylône Orange (délibération)
    4. Approbation du Compte Financier Unique – Budget Primitif M57 (délibération)
    5. Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Primitif M57 (délibération)
    6. Vote des subventions aux associations 2025 (délibération)
    7. Vote du Budget Primitif M57 2025 (délibération)
    1. Informations complémentaires
    • Dates des prochains conseils municipaux
    • Courrier de La Fabrique de Charley – distributeur à pizza

    02 - FEVRIER 2023

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
    2. Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Principal M57 (délibération)
    3. Vote du compte administratif 2022 – Budget Principal M57 (délibération)
    4. Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la Commune – Budget M57 (délibération)
    5. Vote des subventions 2023 aux Associations (délibération)
    6. Vote du Budget Principal M57 2023 (délibération)
    7. Vote des taux d’imposition 2023 – Etat 1259 (Délibération)
    8. Questions diverses

    02 - FEVRIER 2021

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

    Orientations budgétaires : Préparation du Budget M14 2021

    Questions diverses

    02 - FEVRIER 2020

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2020

    Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Principal M14 

    Vote du compte administratif 2019 - Budget Principal M14

    Vote des subventions aux associations

    Affectation du résultat de l'exercice 2019 de la Commune - Budget M14

    Reprise des résultats 2019 Budget M49 au BP M14 2020

    Vote du Budget Principal M14 2020

    Approbation du compte de gestion 2019 - Service des Eaux M49

    Vote du compte administratif 2019 - Service des Eaux M49

    Destruction documents, demandée par le service archivage du CDG 51

    Résiliation auprès du CNAS

    Arrêté temporaire annuel pour autorisation occupation du domaine public (eau potable)

    Informations complémentaires   

    02 - 19 FEVRIER 2024

    ORDRE DU JOUR :                                                                                      

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11/12/2023
    2. Débat d’orientation budgétaire
    3. Prime pouvoir d’achat pour les agents communaux (Délibération)
    4. Mise en œuvre d’une convention de participation 2025/2030 sur le risque prévoyance – protection sociale (Délibération)
    1. Informations complémentaires

    Planification des dates des réunions de conseils municipaux pour le 2ème semestre 2024

    01 - JANVIER 2023

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12/12/2022
    2. Délibération autorisant le Maire à recruter un agent contractuel sur un emploi permanent (Nouveau contrat pour le Remplacement de Madame JAUMAIN sur le poste de secrétaire de Mairie)
    3. Fixation du montant de l'IFSE (Délibération)
    4. Débat d'orientations budgétaires pour la préparation du Budget 2023 - M57
    5. Informations complémentaires (Planification des dates des réunions de Conseils Municipaux pour l'année 2023)
    6. Questions diverses

    01 - JANVIER 2022

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 janvier 2022

    Délibération autorisant le Maire à accepter l'indemnité relative au sinistre "dégâts des eaux" survenu au Groupe Scolaire "du Plantinot"

    Débat d'orientations budgétaires pour préparation Budget 2022 M57

    Informations complémentaires :

    Repas des Ainés

    La fabrique de Charley

    01 - JANVIER 2022

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2021

    Délibération autorisant le Maire à recruter un agent contractuel sur un emploi non permanent

    Convention d'adhésion à la mission RGPD : Nomination d'un élu et d'un agent référent

    Informations complémentaires 

    01 - JANVIER 2021

    Ordre du jour

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2020

    Projets de travaux :

    - Présentation de projet par la Commission "Environnement Fleurissement"

    - Présentation de projet par la Commission "Travaux-Urbanisme"

    Signalisation verticale et horizontale

    Rénovation Salle des Fêtes

    Aménagement du terrain rue de la Mairie

    Outillage des employés communaux

    Point sur les travaux d'enfouissement de réseaux rue Principale

    Informations complémentaires

    Retour sur distribution cartes de voeux gourmandes 2021

    Nombre de paniers gourmands pour les personnes de 65 ans et plus, et organisation de la remise de ceux-ci

    Planification des séances de Conseil Municipal pour l'année 2021  

    01 - JANVIER 2020

    Ordre du jour :

    Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 décembre 2019

    Point sur le transfert de la compétence scolaire à Châlons Agglo

    Point sur le transfert de la compétence eau potable à Châlons Agglo

    Délibération pour création du poste à 21 heures hebdomadaire Adjoint Technique

    Elections municipales du dimanche 15 et 22 mars 2020 

    CNAS : Bilan 2019

    Demande de subvention émanant de l'Association Sportive Multisports "La Volontaire" de Courtisols

    Suppresssion Taxe habitation, accompagnement financier

    Estimation des coûts de reboisement en peupliers

    Informations complémentaires :   

    Point sur les travaux de construction de l'atelier municipal - Date de réception des travaux

    Retours sur la cérémonie des voeux du 3 janvier 2020